Gouvernance

Le département gouvernance d’entreprise allie  une expérience locale et internationale de premier plan, et se concentre surtout sur la gouvernance d’entreprise, l’administration d’entreprises familiales et les partenariats, et les indemnisations des membres de la direction et des cadres.

Gouvernance d’entreprise

Nos avocats ont acquis une expérience approfondie de la réglementation belge et étrangère en évolution et des meilleures pratiques en matière de fonctionnement du conseil d’administration et ses comités, des responsabilités des administrateurs, de l’organisation des relations entre actionnaires, ainsi que de l’application pratique des normes de gouvernance d’entreprise dans le contexte d’activités commerciales particulières. Entre autres dans le cas d’offres (publique) de titres, de fusions et acquisitions, d’enquêtes internes et de procédures judiciaires dans lesquelles sont impliquées l’administration et la direction, ou dans le cas d’initiatives prises par des actionnaires activistes. Nous accompagnons nos clients dans leur démarche de compréhension et d’implémentation des meilleures pratiques de gouvernance d’entreprise, tant des codes volontaires que des normes de plus en plus sévères de gouvernance.

Administration d’entreprises familiales

Notre bureau a développé des expertises spécifiques en matière d’administration d’entreprises familiales, qui comprennent notamment l’accompagnement ciblé visant à assurer la continuité et le succès de ces entreprises à long terme. Nous intervenons comme « caisse de résonance » des entrepreneurs et de leur famille pour pourvoir la société familiale d’une structure solide. Nous offrons avis et conseil dans les questions de succession, la rédaction de chartes familiales et la création d’un forum familial, la rédaction de conventions d’actionnaires et d’une politique d’embauche des membres de la famille – actionnaires et l’organisation du rachat des actions de membres de la famille non actifs, ou de la vente globale de l’entreprise familiale.

Administration de partenariats

Notre bureau a développé un savoir-faire global en matière de constitution de partenariats professionnels et de leur gestion. Nous ne nous limitons ainsi pas à la seule constitution du partenariat, mais aidons les partenaires à en structurer la gestion et à en créer les règles d’adhésion et de sortie.

La rémunération de membres de la direction et de cadres

Nos avocats spécialisés dans la rémunération de membres de la direction et de cadres offrent conseil aux entreprises, aux conseils d’entreprise, aux comités de rémunération et aux membres de la direction ou cadres individuels dans des problématiques liées à la rémunération dans une série de transactions, qui inclut les fusions, acquisitions, rachats par l’emprunt, recapitalisations, spin-offs, procédures PRJ et faillites, introductions en bourse et joint-ventures. Nous conseillons également dans le cas d’embauche de directeurs ou de cadres, lors de la rédaction et l’implémentation de plans de compensation (avec ou sans composante actions) ou de rétention, ainsi que dans le cadre du respect des réglementations applicables en matière de fiscalité, l’offre de titres, la gouvernance d’entreprise et autres matières pertinentes.