Technologies de l’Information (IT)

Ambos NBGO travaille pour des entreprises dont l’activité principale ou le core-business est la technologie de l’information mais aussi pour des entreprises  dont le cœur de métier se situe ailleurs.

Entreprises de technologies de l’information

  • Jens Van Hecke, Bart Vandereeckt et leur équipe ont déjà conseillé des entreprises belges et étrangères ayant pour principale activité les technologies de l’information dans des matières telles que leur structure, leur capitalisation et leur extension ( via acquisition ou fusion), ainsi que divers fonds d’investissement qui se concentrent exclusivement sur ce type d’entreprises. Le département IT conseille ces entreprises dans tous les domaines du droit des sociétés et sur les pratiques juridiques du droit des affaires.
  • Nous sommes impliqués dans l’organisation de l’entreprise, dans les contrats commerciaux (en particulier les conditions générales (d’utilisation) et d’achat, dans les conventions de collaboration, dans les contrats d’hébergement et conventions de renvoi), dans la sous-traitance (outsourcing), dans les problèmes liés à l’internet, dans le droit informatique (matériels et logiciels),  dans le e-commerce, et dans les litiges y afférent qui se présentent. Il nous est également demandé conseil au sujet de la faisabilité et la structure de projets innovants, et de la prise en charge de problèmes en matière de cyber-renommée et de criminalité informatique.

Entreprises non technologiques

  • Ambos NBGO fournit également avis et conseil aux entreprises qui n’ont pas pour activité principale les technologies de l’information. Il s’agit, par exemple de la protection des données personnelles, de la sous-traitance et la délocalisation de proximité (nearsourcing), du e-commerce et des litiges. Pour ces entreprises, les technologies de l’information sont subordonnées à leur activité principale, mais elles peuvent toutefois avoir un rôle décisif dans le résultat de l’entreprise (par exemple en cas de sous-traitance accrue).
  • Les avocats d’Ambos NBGO ont également été impliqués dans d’importantes procédures judiciaires relatives à l’application du droit de la concurrence européen aux technologies de l’information, notamment dans le domaine de l’interopérabilité, de la standardisation, des moteurs de recherche et du « cloud computing ».

Transactions IT

  • Nous sommes les conseillers de plusieurs fonds d’investissement ayant pour objet les technologies de l’information. Ces fonds ont procédé à plusieurs investissements prometteurs dans des jeux en ligne, technologies de centres de données et entreprises B2C en ligne, notamment Racktivity, Amplidata, Travel Intelligence, CyberSports, Shutl, MarkaVIP, Cicek Espeti et Peak Games. Nous intervenons habituellement comme conseillers lors d’investissements, et ensuite comme conseillers de l’entreprise impliqués dans leurs décisions stratégiques à teneur juridique.

  • Les avocats d’Ambos NBGO ont participé à l’établissement de la frontière entre droits de propriété intellectuelle et droit de la concurrence en droit européen, matière comprenant un des défis majeurs pour l’avenir des droits de la propriété intellectuelle et de l’innovation en Europe.